Politique de confidentialité

 Informations éditoriales

Propriétaire :

Espace Associatif Quimper Cornouaille
1 Allée Monseigneur Jean-René Calloc’h
29900 QUIMPER

La PAM
Rue louis Pasteur
29200 BREST Webmaster : • Les Flibustiers •
Créateur du site : • Les Flibustiers •

Hébergement

Hébergeur du site :
WP serveur

Plus d’informations sur l’hébergement : www.wpserveur.net

Droits d’auteur

Tous droits réservés.
Les textes, images, illustrations, animations, plans, et autres médias sont soumis à la protection du droit d’auteur. Toute reproduction, modification, transmission du contenu de ce site pour une publication écrite ou électronique est strictement interdite sauf autorisation préalable du responsable de publication.

Conditions d’utilisation du site internet

L’utilisation du site www.approche-ecohabitat.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.approche-ecohabitat.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.approche-ecohabitat.org qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.approche-ecohabitat.org est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Limitations de responsabilités

www.approche-ecohabitat.org ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.approche-ecohabitat.org, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadapté ou défectueux, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

www.approche-ecohabitat.org ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.approche-ecohabitat.org.

Protection et traitement de données à caractère personnel

L’équipe du site www.approche-ecohabitat.org est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

D’une façon générale, vous pouvez visiter le site www.approche-ecohabitat.org sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, des informations peuvent parfois vous être demandées. Par exemple, pour pouvoir répondre à votre demande, vous établir un devis, etc. Ces informations peuvent êtres utilisées pour vous offrir un meilleur service.

Respect des lois en vigueur

Le site www.approche-ecohabitat.org respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Déclaration CNIL

Le site www.approche-ecohabitat.org ne gère pas de données personnelles et n’a donc pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Données statistiques : traçabilité et profilage

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.

Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site www.approche-ecohabitat.org stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.

Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Protection de vos données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne peut exercer son droit d’accès, de rectification, d’opposition, à la limite des traitements, à la suppression et la portabilité des données le concernant en en faisant la demande :

– Par courrier signé avec photocopie de votre pièce d’identité (ces informations ne seront bien sûr pas conservées ni réutilisées à d’autres fin) à l’adresse du propriétaire indiquée en haut de cette page.

– Par le formulaire de contact accessible à cette page : www.approche-ecohabitat.org/contact
Ar Bradenn s’engage à traiter votre demande et vous faire une réponse au plus tard dans le mois suivant la demande d’accès ou de rectification.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.approche-ecohabitat.org est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Nous contacter

www.approche-ecohabitat.org vous offre la possibilité de correspondre avec ses services pour toute question, par le biais du formulaire de contact présent à cette page : www.approche-ecohabitat.org/contact

www.approche-ecohabitat.org s’engage à vous apporter une réponse dans les plus brefs délais.